731 résultat(s) pour : « Groupe d »

Fiches Pratiques (138)

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Démarches et outils (18)

Adhésion à un groupe de consommateurs
Faire une réclamation auprès du groupe La Poste
Saisir en ligne le Médiateur du groupe La Poste
Communes ou groupement de communes : demande de travaux effectués d'office (Anah)
Mon Accompagnateur Rénov’ : synthèse des pièces justificatives communiquées dans le dossier de demande d’agrément par les collectivités territoriales ou leurs groupements
Déclaration d'un local hébergeant des mineurs
Registre de disponibilité des taxis : le.taxi
Dossier de demande de subvention - Politique de la ville
Déclaration des bénéfices non commerciaux (BNC) - Régime de la déclaration contrôlée
Document remis par l'employeur au salarié l'informant des conditions du congé de reclassement
Demande de renouvellement de la déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue d'un récépissé de licence d’entrepreneur de spectacles)
Association de locataires : modèle de désignation au bailleur de ses représentants
Demande d'ouverture d'une buvette associative temporaire à l'occasion d'une foire, d'une vente ou d'une fête publique
Demander en ligne le remplacement du permis de conduire au format « pliant rose 3 volets » par un permis au format « carte de crédit »
Demander en ligne un nouveau permis de conduire en cas de détérioration
Demander en ligne un nouveau permis de conduire en cas de perte ou vol
Demander en ligne un nouveau permis de conduire en cas de fin de validité
Demander en ligne un nouveau permis de conduire en cas de changement d'état civil

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Annuaire de l’administration (561)

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Actualités (14)

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Sur le site pour les entreprises (674)

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