137 résultat(s) pour : « manifestation »Fiches Pratiques (20)Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publiqueL'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenierDiffusion de musique par une association pendant un événement public : quelles sont les règles ?Litige avec l'administration : référé-libertéUne association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?Alcool au volantVide-greniers ou brocante organisés par une associationPeut-on empêcher son époux ou épouse de faire des dépenses inconsidérées ?Confiscation du véhiculeOrganisation d'une course cycliste sur la voie publiqueDrogue au volantQui doit conduire avec un éthylotest antidémarrage (EAD) ?Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publiqueRéintégration dans la nationalité française par déclarationAssurance des associationsOutrage à agentLe salarié peut-il revenir sur sa démission ?Obligation d'obéissance hiérarchique dans la fonction publiqueIvresse - AlcoolismeLitige avec l'administration : référé conservatoire Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (9)Déclaration et demande d'autorisation de manifestationsDéclaration et demande d'autorisation de manifestationsAssociation : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publiqueDéclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publiqueDemande d'autorisation d'une manifestation sportive motorisée chronométrée sur la voie publiqueDemande d'homologation d'un circuitDéclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publiqueBordereau des pièces jointes pour un dossier de changement de nomModèle de lettre invitant le débiteur à participer à la procédure simplifiée de recouvrement Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (5)Direction Mobilités et manifestations internationalesAgnès ALFANDARI - Directrice - Direction Mobilités et manifestations internationalesAnne-Sophe BRAUD - Directrice adjointe - Direction Mobilités et manifestations internationalesRémy PIERRE - Directeur de l'accueil et gestion des manifestations - Pôle Supports techniques - LilleBarbara PENNAMEN - Déléguée adjointe, cheffe de la mission manifestations nationales - Délégation à l'information et à la communication (Dicom)Actualités (10)Démarchage téléphonique interdit : quelles sont les nouvelles règles ?Frais bancaires lors d’une succession : suppression des cas de gratuitéDes Rendez-vous aux jardins 2026 sur le thème « Les cinq sens au jardin : la vue »Quels sont les bons gestes pour éviter de déclencher un feu de forêt ?Successions : de nouvelles règles pour faciliter la résolution des conflitsMédicaments : quelles sont les précautions à prendre pendant l'été ?Ce qui change en novembre 2025Comment repérer et combattre les violences économiques intrafamiliales ?Frais bancaires lors d’une succession : ce qui change à partir du 13 novembreUn nouveau plafond pour les frais bancaires lors d’une succession Voir tous les résultats dans les actualités
