1270 résultat(s) pour : « accidents du travail »Fiches Pratiques (20)Maladie ou accident du travail dans la fonction publiqueMaladie ou accident du travail dans le secteur privéInvalidité du salarié dans le secteur privéQu'est-ce qu'un accident du travail ?Qu'est-ce qu'un accident de trajet d’un salarié ?Congé pour accident du travail ou maladie professionnelle de l'agent public contractuelAccident du travail : démarches à effectuerAccident du travail : reprise du travail du salariéDécès d'un salarié suite à un accident de travail ou de trajet : indemnisation des ayants droitAccident du travail : indemnités journalières pendant l'arrêt de travailInaptitude au travail du salarié suite à un accident du travailImpôt sur le revenu - Comment sont imposées les indemnités d'arrêt de travail ?Un salarié peut-il acquérir des congés payés pendant un arrêt maladie ?Un salarié peut-il démissionner pendant un arrêt de travail ?Accident du travail : indemnisation en cas d'incapacité permanenteLe salarié perçoit-il des indemnités en cas de licenciement pour inaptitude physique ?Qu'est-ce que l'invalidité au sens de la sécurité sociale ?Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis) du fonctionnaireSanté et sécurité au travail : obligations de l'employeurQuelles sont les obligations de l'employeur en matière de secourisme au travail ? Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (17)Déclarer un accident du travail ou de trajetDéclaration d'accident de service - accident de trajet - Fonction publiqueAttestation de salaire - Accident du travail ou maladie professionnelleFeuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle (spécimen)Information préalable à la déclaration d'accident du travail d'un intérimaireDéclaration d'accident du travail ou de trajet (DAT) en ligneFeuille d'accident du travail ou maladie professionnelle pour les salariés agricolesCertificat médical accident du travail - maladie professionnelle (spécimen)Déclaration d'accident du travail et de maladie professionnelle en ligne (DAT-MSA)Demande d'accord préalable (Assurance maladie, maternité, accident du travail, maladie professionnelle)Site onmabless.fr : déclaration d'un accident par un tiersAvis d'arrêt de travailDemande du complément de rente de 20 % pour le conjoint survivantDéclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)Demande d'indemnité temporaire d'inaptitudeAttestation de salaire en ligne pour le paiement des indemnités journalièresDéclaration sociale nominative (DSN) Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (15)Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesSous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGabrielle DE BUYER - Cheffe du bureau - Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesInstitut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesBureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2Marion MUSCAT - Sous-directrice - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailMaroussia PEREHINEC - Adjointe - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGuy VACHER - Président du conseil d'administration - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesStéphane PIMBERT - Directeur général - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesNathalie GUILLEMY - Directrice du Centre de Paris - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesMichel POURQUET - Directeur du Centre de Lorraine - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesSéverine BRUNET - Directrice des applications - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesLouis LAURENT - Directeur scientifique - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesChristian HENNEQUIN - Directeur à l'administration générale - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesDidier OLLANDINI - Chef du bureau - Bureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2 Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (20)Accident du travail : de nouvelles règles appliquées prochainement pour les indemnités journalièresDes droits renforcés pour les parents d’enfants atteints d’une maladie graveChaleur : quelles obligations pour l'employeur ?Entrée en vigueur du congé supplémentaire de naissance : quelles sont les modalités pratiques ?CPF : la participation forfaitaire obligatoire augmenteCongé supplémentaire de naissance : les réponses à toutes vos questionsSe protéger et protéger ses proches face aux fortes chaleursCe qui change en mai 2026Dans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?Tenue vestimentaire au travail : quelles sont les règles ?Ce qui change en juillet 2026Ce qui change en avril 2026Des heures supplémentaires accomplies malgré l'interdiction de l'employeur doivent-elles être payées ?Les allocations chômage peuvent désormais être suspendues en cas de suspicion de fraudeLa durée des arrêts de travail sera plafonnée à partir du 1er septembreUn dispositif pour vous accompagner dans la mise en location de votre bien immobilierLes arrêts maladie établis par télémédecine désormais plus encadrésLes frais en cas d'hospitalisation et de passage aux urgences ont augmenté le 1er marsJournée de solidarité : comment ça marche ?Inaptitude du salarié : peut-elle être établie par une visite initiée par le médecin du travail ? Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les entreprises (446)Voir les 446 résultats sur entreprendre.service-public.gouv.fr
