93 résultat(s) pour : « tourisme »Fiches Pratiques (38)Hébergement touristiqueTaxe sur les émissions de CO2 des véhicules de tourisme (malus CO2)Taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme (malus masse)Mettre en location sa résidence secondaire (en faire un meublé de tourisme)Comment sont classés les hôtels de tourisme ?Infractions liées à la prostitution : proxénétisme, recours à un prostitué et tourisme sexuelLocation saisonnière : comment assurer un meublé de tourisme ?Location de vacances entre particuliers (meublé de tourisme)Mettre en location sa résidence principale (en faire un meublé de tourisme)Qu'est-ce que la taxe de séjour ?Doit-on verser des cotisations sociales pour la mise en location d'un meublé ?Taxe d'habitation sur les résidences secondairesVoyage en avion : vol annuléImpôt sur le revenu : peut-on déduire les intérêts d'un crédit immobilier ?Heures d'équivalence dans le secteur privéObligation du locataire : assurance habitation couvrant les risques locatifsQuand mettre en location le logement acheté avec un PTZ, prêt conventionné ou PAS ?Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité) Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (10)Déclarer en mairie un meublé de tourismeDemande de classement d'un meublé de tourismeSaisir le médiateur Tourisme et VoyageDéclaration en mairie d’un meublé de tourismeRechercher un établissement touristique labellisé Tourisme & HandicapExonération de la taxe d'habitation pour chambres d'hôtes et meublés de tourisme situés en zone France de revitalisation rurale (ZFRR ou ZFRR+)Demande de remboursement du malus CO2 et du malus masse des véhicules de tourisme pour les personnes ayant 3 enfants à charge ou plus - Véhicules immatriculés en 2024 et en 2025Demander l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les hôtels, meublés de tourisme ou chambres d'hôtes situés en zone France revitalisation rurale (ZFRR) ou ZFRR+Demander le classement d'un hébergement touristiqueCalculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche) Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (37)Sous-direction du tourismePerrine BEAUVOIS - Directrice du projet Jeux olympiques - Sous-direction du tourismeJoris DUMAZER - Directeur du projet Marques du tourisme et Tourisme pour tous - Sous-direction du tourismeOlivier LACOSTE - Directeur du projet Affaires juridiques et européennes - Sous-direction du tourismeHélène MACHART - Directrice du Tourisme durable - Sous-direction du tourismeBureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DMinistère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatEmmanuel LARGE - Chef du bureau - Bureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DSerge PAPIN - Ministre - Ministère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFrançois BOLARD - Directeur de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatJean-Baptiste BERNARD - Directeur adjoint de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCaroline LEBRUN - Cheffe de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLisa GARNIER - Cheffe de cabinet adjointe - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatNoémie NUSBAUMER - Conseillère Tourisme - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFanny MICHAUD - Conseillère parlementaire - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLaure LEGROS - Conseillère Économie sociale et solidaire, Budget - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatPhilomène SENAT - Conseillère Artisanat - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatAlexandre FAUCONNET - Conseiller TPE, PME et Partage de la valeur - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatThibault HENRY DE VILLENEUVE - Conseiller Commerce, Consommation et Lutte contre la fraude - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (8)Une nouvelle procédure pour demander le remboursement de vos billets d’avionRetard, perte ou dommage sur vos bagages lors d’un voyage en avion : à quoi avez-vous droit ?Le barème des frais de carburant pour la déclaration de revenus 2026 est disponibleVoyages en Chine : l’exemption de visa est prolongée pour les séjours courtsSaisonniers agricoles : une aide financière pour le paiement de votre loyerCirculer à vélo : tout ce que vous devez savoir492 : c'est le nombre de plages et de ports qui ont reçu le label Pavillon BleuLocations touristiques : de nouvelles règles en 2025 ? Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les entreprises (85)Voir les 85 résultats sur entreprendre.service-public.gouv.fr
