Plan de masse
Définition mise à jour le 23 février 2026 - Service Public (DILA - Premier ministre)
Représentation graphique du volume d'une construction (longueur, largeur et hauteur) et du terrain d'implantation
Article R*431-9
Définition mise à jour le 23 février 2026 - Service Public (DILA - Premier ministre)
Représentation graphique du volume d'une construction (longueur, largeur et hauteur) et du terrain d'implantation
Article R*431-9